Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biowaterfrance, Eau-biowaterfrance
M. SAMIS LABIDI

Numéro de dépôt :
3913010
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
Biowaterfrance, Eau-biowaterfrance de SAMIS LABIDI

Présentation de la marque Biowaterfrance, Eau-biowaterfrance

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur SAMIS LABIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Biowaterfrance, Eau-biowaterfrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur SAMIS LABIDI domicilié(e) 2 2 RUE PARMENTIER - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAMIS LABIDI domicilié(e) 2 2 RUE PARMENTIER - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

La marque Biowaterfrance, Eau-biowaterfrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biowaterfrance, Eau-biowaterfrance est expirée depuis le 13 avril 2022.

SAMIS LABIDI a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE DE GRATITUDE, GRATITUDE CARD


M. SAMIS LABIDI - 2 2 RUE PARMENTIER - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


M. SAMIS LABIDI - 2 2 RUE PARMENTIER - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.